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En bref - 23.11.2020

Un amendement d'élargissement de la TVA réduite sur l'élevage passe au Sénat

Le projet de Loi de Finances pour 2021 est actuellement à l'examen au Sénat. C'est dans ce cadre qu'un amendement présenté par la Sénatrice de la Côte-d’Or (UDI), Anne-Catherine Loisier, visant à réintégrer les poulains dans les produits agricoles sur lesquels peut être appliqué un taux de TVA réduit, a été adopté. Même si la partie élevage est actuellement assujettie en partie à une TVA réduite, il s'agit d'un élargissement du cadre de la TVA réduite à la filière cheval. Cet amendement fait suite à de nombreuses démarches préalablement effectuées auprès des Ministres du Budget, Gérald Darmanin et Olivier Dussopt, par plusieurs parlementaires dont Anne-Catherine Loisier, Eric Woerth ou encore Laurent Saint-Martin. Cet amendement doit maintenant passer entre les mains de l'Assemblée Nationale dans le cadre de la navette parlementaire.
Il s'agit aussi d'une nouvelle présentation d'un amendement, d'abord passé au Sénat en juillet dernier puis refusé par la Commission Mixte Paritaire (qui réunit Députés et Sénateurs), dans le cadre du Projet de Loi de Finances Rectificative (PLFR) pour 2020. Ce sujet, comme d'autres sur la fiscalité, a été porté ces derniers mois par le CIFCE (Conseil Indépendant pour la Filière Cheval et ses Entreprises).

Confinement : une évolution des règles vers plus de souplesse ?

À quelques heures de l'intervention du Président de la République Emmanuel Macron précisant les modalités d'adaptation des règles du confinement dans les prochaines semaines, les hypothèses d'assouplissement sont largement majoritaires. C'est ainsi que le quotidien La Croix annonce : « La situation épidémique s’étant améliorée, avec une baisse du nombre de nouveaux cas, des hospitalisations, des admissions en réanimation et des décès, le chef de l’État devrait annoncer un assouplissement des règles. » C'est dans ce contexte que de nombreux acteurs du sport plaident ces derniers jours pour une réouverture des manifestations extérieures avec des règles adaptées à chaque cas.
Quand en Grande-Bretagne, plusieurs sources évoquent un possible retour du public dans les manifestations extérieures à partir du 2 décembre, qu'en sera t-il en France ?
On en saura plus ce mardi soir.

Sébastien Ernault en grande forme durant le week-end

Le bilan de Sébastien Ernault durant le dernier week-end, de vendredi 20 à dimanche 22 novembre est plutôt flatteur. Le professionnel s'est produit à 11 occasions en piste pour 6 victoires. Il s'est imposé trois fois à Graignes vendredi (avec Duc de la Mortrie, Gavroche Maza et Guyane Géma) et trois fois dimanche à Vire (avec Grace Memories, Hanna Karenine et Giganti d'Amour). Sur la période, il précède David Bekaert, auteur d'un coup de deux samedi à Salon-de-Provence (avec Indro Park et Désir Castelets) et d'un autre coup de deux dimanche à Cagnes-sur-Mer (avec Hautain de Houelle et Eden Gédé).

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