Elections : recommandation de la commission électorale

La SETF a diffusé ce mercredi un communiqué de la Commission Electorale intitulé recommandation relative à la propagande électorale durant la période de scrutin. Le voici dans son intégralité.

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Afin de préserver la sincérité du scrutin et permettre à chaque électeur de disposer d’un temps de réflexion suffisant préalablement à l’expression de son vote, tout acte de propagande électorale est vivement déconseillé durant la période de scrutin, qui s’ouvrira le 20 octobre 2023 à 10 heures et se clôturera le 31 octobre suivant à 14 heures.
À cet égard, la Commission électorale préconise que, à compter de la veille de l’ouverture du scrutin à zéro heure, les candidats aux élections pour la représentation des socioprofessionnels du Trot au sein du Comité de la SETF et dans les Comités Régionaux s’abstiennent notamment de :
▪️ distribuer ou faire distribuer tout document de propagande électorale,
▪️ diffuser ou faire diffuser par tout moyen de communication au public par voie électronique tout message de propagande électorale,
▪️ procéder, par un système automatisé ou non, à tout appel téléphonique des électeurs afin de les inciter à voter pour un candidat,
▪️ tenir toute réunion électorale.
La Commission électorale rappelle que cette période de réserve durant le déroulement des opérations de vote, qui est d’usage en matière électorale, est nature à garantir le bon déroulement du scrutin.

Elle invite donc chaque candidat à tenir compte de la présente recommandation.

Elections : rappel important sur les professions de foi

Dans le cadre du processus électoral en cours, la SETF a diffusé un second communiqué de la Commission Electorale rappelant le formalisme que doivent respecter les professions de foi des candidats aux élections 2023 des socioprofessionnels du trot au Comité de la SETF et dans les Comités Régionaux. Le voici dans son intégralité.

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Conformément aux dispositions de l’article 18 du Code électoral, les professions de foi (des candidats) sont :
▪️ personnelles et doivent respecter le scrutin uninominal,
▪️ établies :
- sur une page,
- au format pdf,
- en noir et blanc,
- ne dépassant pas 2 Mo, imprimable au format 21 x 29,7 cm.
Les professions de foi ne devront comporter aucun lien hypertexte pointant vers une adresse e-mail ou un site internet.

Toute profession de foi ne respectant pas strictement ces conditions sera invalidée par la Commission électorale et ne pourra faire l’objet de publication sur le site internet www.proletrot/infonet-web ainsi que sur le site www.letrot.com et sur la plateforme de vote électronique.

En conséquence, chaque candidat est invité à vérifier que la profession de foi adressée par ses soins à la SETF respecte strictement les conditions susvisées et à procéder, le cas échéant, avant la date limite de dépôt des candidatures et profession de foi fixée au vendredi 29 septembre 2023 à 12 heures, à toute rectification qui s’imposerait.